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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE
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CELTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELTIS
PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93450096
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque CELTIS

Déposée le 6 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE domicilié(e) 3 rue de la Lionne, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE - France.

La marque CELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELTIS est expirée depuis le 6 janvier 2003.

PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CELTIVAL , LIBRIS , TANIS


PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE S.A. - 3 rue de la Lionne, 45000 ORLEANS - France


PARTAGE CONSEIL VAL DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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